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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société GELCO FRANCE
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SCENE DE BAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCENE DE BAIN
Société GELCO FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
1682794
Date de dépôt :
25/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2001
SCENE DE BAIN de Société GELCO FRANCE

Présentation de la marque SCENE DE BAIN

Déposée le 25 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) Société GELCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCENE DE BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société GELCO FRANCE domicilié(e) Zac de Courtaboeuf, 6 Avenue de Scandinavie, 91953 LES ULIS CEDEX - France.

La marque SCENE DE BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCENE DE BAIN est expirée depuis le 25 juillet 2001.

Société GELCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GELCO , AQUALIA , FORMES BAINS


Société GELCO FRANCE (SA) - Zac de Courtaboeuf, 6 Avenue de Scandinavie, 91953 LES ULIS CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques...Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes des matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour l'hygiène, la toilette, le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage;paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine en faïence non comprises dans d'autres classes...Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de tables.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales et rideaux non en matières textiles

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.